Déposée le 6 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BCSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET & CIE domicilié(e) 86 rue de la Poudrette – rue Jean Bertin - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 171 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BCSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BCSA est expirée depuis le 6 février 2022.
BOISSET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : BCSA GEAR
BOISSET & CIE, Société par Actions Simplifiée - 86 rue de la Poudrette – rue Jean Bertin - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 415171354
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°564408 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484628 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18
Transmissions mécaniques et plus particulièrement variateurs de vitesse, multiplicateurs de vitesse, réducteurs de vitesse, moto-réducteurs, accouplements, boîtes de vitesses, composants de boîtes de vitesses notamment engrenages, paliers, carters, autres que pour véhicules terrestres. Bans d'essais notamment utilisés dans l'industrie aéronautique et automobile. Accouplements et boîtes de vitesses, composants de boîtes de vitesse notamment engrenages, paliers, carters, pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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